Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN PEPPER
GROLEAU LIONEL

Numéro de dépôt :
3770170
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
GREEN PEPPER de GROLEAU LIONEL

Présentation de la marque GREEN PEPPER

Déposée le 29 septembre 2010 par GROLEAU LIONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN PEPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est GROLEAU LIONEL domicilié(e) 24 BIS RUE DE NORVEGE - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING SIMON CHRISTIAEN domicilié(e) 42 AVENUE MONTAIGNE - 75008 - PARIS - France.

La marque GREEN PEPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN PEPPER est expirée depuis le 29 septembre 2020.

GROLEAU LIONEL a également déposé les autres marques suivantes : ECOLOGIC LUNCH / DEJEUNER ECOLOGIQUE , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE LOCALE


GROLEAU LIONEL - 24 BIS RUE DE NORVEGE - 17000 - LA ROCHELLE - France


TAYLOR WESSING SIMON CHRISTIAEN - 42 AVENUE MONTAIGNE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581168 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.